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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de vente ci-dessous constituent un contrat d'union légal entre le client de la boutique Olisbos.net et la société Soulstice Entertainment qui édite le site Internet www.olisbos.net. Il est par conséquent recommandé au client de lire consciencieusement l'ensemble de ces conditions avant de s'engager à les respecter.

ARTICLE 1 - PRIX
ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT
ARTICLE 3 - DISPONIBILITE
ARTICLE 4 - LIVRAISON
ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTS
ARTICLE 6 - SATISFAIT OU REMBOURSE
ARTICLE 7 - RESPONSABILITE
ARTICLE 8 - INFORMATIONS NOMINATIVES & DISCRETION
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
ARTICLE 10 - LITIGES
ARTICLE 11 - ENGAGEMENT DU CLIENT

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir disponibilité et livraison).

1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

1.3 - Soulstice Entertainment se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.

1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Soulstice Entertainment jusqu'au complet encaissement du montant total de la facture par Soulstice Entertainment.


ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT

Soulstice Entertainment propose à ses clients plusieurs moyens de régler leurs achats :

Par Carte Bancaire avec PayPal :
Soulstice Entertainment confie le paiement sécurisé à un prestataire indépendant et spécialisé, PayPal, la référence du paiement sécurisé sur Internet utilisant le système de sécurisation SSL 128 bits.

PayPal crypte automatiquement les données confidentielles qui transitent entre votre ordinateur et le système PayPal grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer) et avec une longueur de clé de cryptage de 128 bits (niveau le plus élevé actuellement disponible sur le marché). Soulstice Entertainment n'aura à aucun moment, accès à ces données.

Par Chèque (uniquement en France) :
En euros à l'ordre de Soulstice Entertainment. Inscrivez votre numéro de commande au dos du chèque et postez votre règlement à Soulstice Entertainment - Service Commandes - 8 Rue Monseigneur Lavarenne - 69005 Lyon, France.

Par Mandat cash :
1) Faites établir dans un bureau de Poste un Mandat Cash à l'ordre de "Soulstice Entertainment", 8 rue Monseigneur Lavarenne - 69005 LYON, France.
2) Indiquez la correspondance / référence de votre commande.
3) Contacter notre Service Commandes, au 04 78 42 90 32, du Lundi au Vendredi, de 10h à 20h et le Samedi de 10h à 14h. Vous indiquerez à votre conseiller client le numéro de votre commande ainsi que le code du mandat.

Par Contre Remboursement :
Vous ne payez que lorsque le colis vous est livré. Vous réglez directement le facteur ou le bureau de poste, en espèces ou par chèque. Cette prestation nous est facturée par les services postaux, et entraîne donc un surcoût de 11.75€ TTC sur le total de votre commande.

Par Virement Bancaire :
En inscrivant votre numéro de commande dans l’intitulé de votre virement bancaire.
Nom du compte: Soulstice Entertainment
Banque: Société Générale - Lyon Republique
Code Banque: 30003
Code Guichet: 01200
N° de compte: 000 372 76 553
Clé RIB: 80
IBAN: FR76 30003 01200 00037276553 80
SWIFT: SOGEFRPP


ARTICLE 3 - DISPONIBILITE
° La disponibilité produit : Les produits sont pour la plupart en stock, donc immédiatement disponibles et tous les articles notés "ARTICLE EN STOCK" le sont réellement ! En cas de rupture momentanée ou pour les articles non stockés, l'information "Article non disponible - expédition sous X jours" vous indique le délai maximal pour que le produit arrive à notre entrepôt après le passage de votre commande.

° Il peut néanmoins arriver qu’entre le moment où vous effectuez votre choix et le moment où vous validiez votre commande, l’article ne soit plus disponible car commandé entre temps par un autre client. Dans la mesure du possible, nous vous prévenons du délai au moment de la validation de votre commande afin que vous puissiez commander en toute transparence.

° En cas de rupture ou d’indisponibilité chez le fournisseur de Soulstice Entertainment pour une durée au déla de 30 jours que celle mentionnée lors de la commande, le client pourra demander le remboursement du produit en attente. En cas de rupture n'ayant pas été indiquée lors de la commande du client, sa commande sera prioritaire à l’expédition dés réception dudit article en stock, mais le client pourra également demander le remboursement ou l’échange de cet article.

° Si votre commande n'est pas livrée en temps voulu ou si des produits sont manquants par rapport au bon de livraison fourni, contactez le Service Commandes par mail à serviceclient@olisbos.net qui vous précisera si l'expédition a bien été effectuée ou si les produits sont temporairement en rupture de stock. Faites de même si les produits que vous avez reçus ne sont pas ceux que vous attendiez.
Si 30 jours après la date indicative de livraison, le produit commandé ne vous a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être annulée sur votre demande en envoyant un mail à serviceclient@olisbos.net. Vous pourrez, dans ce cas, obtenir la restitution des sommes versées pour la commande, à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. Vous aurez également la possibilité d'accepter un nouveau délai de livraison sans qu'il puisse toutefois être exigé une remise de prix ou des dommages et intérêts.


ARTICLE 4 - LIVRAISON

° Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le client doit s'assurer que l'adresse de livraison indiquée est suffisante pour un acheminement sans incident par le service de transport concerné.

° Si un colis est retourné par le service de transport concerné pour cause d'adresse insuffisante ou inexacte, le client devra prendre à sa charge les frais de port pour la réexpédition du colis. Dans ce cas les délais de livraisons prévus par les présentes conditions générales ne s'appliquent plus.

° Si un colis est retourné par le service de transport concerné pour cause d'adresse insuffisante ou inexacte ou que le client n’a pas récupéré son colis auprès du service de transport concerné et que le client demande le remboursement de la commande correspondante, le montant à rembourser par Soulstice Entertainment se calcule en soustrayant les frais de port du total payé par le client (mention "TOTAL TTC" sur le bulletin de livraison correspondant.

° En cas d'avaries, de vol, de perte totale ou partielle, il appartient au client de faire des réserves auprès du transporteur et de contacter le Service Clients de Soulstice Entertainment afin de l’informer du problème.

° Le passage d'une commande avant midi en semaine permet généralement l'expédition de votre colis le jour même (sur disponibilité). En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai d'expédition est basé sur le délai le plus long. Soulstice Entertainment se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera alors facturée qu'une seule fois.

Vous pouvez choisir entre le mode d'expédition Express ou Rapide :
° Pour les envois en France :
- Express : Livraison en 24h sur toute la France.
- Rapide : Livraison en 48h sur toute la France / en 5 à 7 jours dans les DOM TOM

° Pour les envois à l'étranger :
- Express : Livraison en 24h à 48h pour l'Europe, 2 à 8 jours pour le reste du monde.
- Rapide : Livraison en 3 à 4 jours pour l'Europe, 4 à 8 jours pour le reste du monde.

Soulstice Entertainment ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.

° Coûts d'expédition :
Les coûts d'expédition varient en fonction du pays de destination et du mode de livraison. Ils sont clairement indiqués lors de la prise de commande.

° Suivi d’envoi :
Tous les colis sont expédiés en Colissimo Suivi ou Chronopost ou autre transporteur express. Un numéro de suivi vous sera automatiquement envoyé avec la confirmation de livraison de votre commande vous permettant de suivre directement l’état d’acheminement de votre colis.

° Restrictions douanières :
Certaines législations limitent l'importation de produits érotiques. Renseignez vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site. Si un colis devait nous être retourné pour cause d’articles non conformes avec la législation en vigueur de votre pays, Soulstice Entertainment se verrait obligé de vous facturer à nouveau les frais d’expédition dans le cas d’un nouvel envoi. Dans le cas d’un avoir ou d’un remboursement le montant se calcule en soustrayant les frais de port du total payé par le client (mention "TOTAL" sur le bulletin de livraison correspondant).

° Taxes Douanières
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles dès que le colis atteint son pays de destination. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Soulstice Entertainment. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.


ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTS

Pour toute information ou question, notre Service Clients est à votre disposition :

° Par e-mail : serviceclient@olisbos.net
° Par Téléphone : 04 78 42 90 32 depuis la France, +33 4 78 42 90 32 depuis l'étranger du lundi au vendredi de 10h à 20h et le samedi de 10h à 14h.
° Par Fax : 04 78 42 88 43 depuis la France, +33 4 78 42 88 43 depuis l'étranger


ARTICLE 6 - SATISFAIT OU REMBOURSE

° Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la date de livraison pour demander l'échange, le remboursement ou un avoir sur un article ne vous convenant pas ou étant défectueux. Pour satisfaire sa clientèle, Soulstice Entertainment prolonge ce délai à 14 jours. Pour en faire la demande, veuillez contacter notre Service Clients à l'adresse suivante : Soulstice Entertainment - Service Clients - 8 rue Monseigneur Lavarenne - 69005 Lyon, France. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

° Pour tout retour, nous vous remercions de bien vouloir télécharger le bon de retour imprimable dans l’espace « Votre Compte » et le joindre ainsi qu’une copie de votre facture à votre envoi. Emballez l'article avec précaution et envoyez-le à notre Service Clients.

° Les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration) restent à la charge du client, ainsi que les frais d'envoi du client vers Soulstice Entertainment. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

° Dans le cas d’un article défectueux, notre Service Clients procédera à une vérification et déterminera de l'envoi d'un nouvel article en parfait état ou du remboursement de celui-ci.

° Toutefois, ceci n'est applicable que pour les articles retournés dans les conditions suivantes :
- Toutes les vidéos (VHS ou DVD) et tous les CD Audio, dans leur film plastique de protection intact,
- Tous les vêtements, non portés et dans leur emballage d'origine,
- Tous les autres produits, non utilisés dans leur emballage d'origine avec leurs accessoires.

Pour des raisons d'hygiène, les sextoys ne sont ni repris ni échangés sauf en cas de produit défectueux.

° Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, dans le cas de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

° Vous pourrez choisir entre un avoir directement crédité sur votre compte client ou un remboursement si vous nous en faites la demande. Dans le cas d'un remboursement, il sera effectué par chèque, carte ou virement bancaire dans un délai égal ou inférieur à 30 jours suivant la demande du client.

° Le montant de l'avoir ou du remboursement se calculera sur la valeur de l'article à la date d'achat (les frais d'expédition restant à votre charge sauf si le retour résulte d'une erreur de notre part ou s'il s'avère défectueux).

° Dans le cas d'un échange, vous êtes exonéré des frais d'envoi sur votre nouvelle commande, uniquement si vous commandez le même article (coloris et/ou taille différentes). Par contre, si vous commandez un autre article, il s'agit d'une nouvelle commande et les frais d'envoi vous seront facturés

° Si le prix de l'article échangé est plus élevé que celui que vous retournez, joignez le paiement correspondant à la différence (par chèque bancaire ou postal ou virement bancaire ou mandat cash); vous éviterez ainsi tout retard dans le traitement de votre retour. Si vous préférez règler la différence par carte bancaire, merci de nous le préciser.

° Nous vous remboursons vos frais de port (à réception du retour par notre service) si le retour résulte d'une erreur de notre part ou s'il s'avère défectueux.

° Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Veuillez compter un délai de 10 jours ouvrés pour le traitement des retours par notre Service Clients.

Vous pourrez suivre à tout moment l’évolution du traitement de votre demande dans l’espace « votre compte ».


ARTICLE 7 - RESPONSABILITE

° Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de Soulstice Entertainment ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés (interdiction d'un titre ou d'un type d'article...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

° Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Soulstice Entertainment ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes, graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

° Pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle.

° Soulstice Entertainment ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

° Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.olisbos.net édité par Soulstice Entertainment. Soulstice Entertainment dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

° Soulstice Entertainment ne saurait être tenu pour responsable pour tout dommage indirect du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.


ARTICLE 8 - INFORMATIONS NOMINATIVES & DISCRETION

La société Soulstice Entertainment s'engage à expédier les commandes de ses clients dans un emballage totalement neutre et solidement fermé, ne portant aucune mention relative à son contenu ou au nom Olisbos. Il n’apparaîtra que le nom "Soulstice Entertainment" en tant qu’expéditeur. Soulstice Entertainment ne saurait être tenus pour responsable en cas de problème au cours du transport (colis ouvert) ou si une personne autre que celle pour qui le colis est destiné est amenée à l’ouvrir.

Politique de Protection de la Vie Privée :
La société Soulstice Entertainment tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" (http://www.cnil.fr) ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amené à lui communiquer dans le cadre de votre navigation sur son site web : olisbos.net

Le site olisbos.net est enregistré à la CNIL sous le numéro suivant : 1139216

Principes généraux :
Les données confidentielles sont constituées de vos données personnelles, c'est à dire votre nom, votre adresse postale, votre n° de téléphone, votre adresse e-mail, ainsi que toute donnée communiquée sur notre site web ou générée par votre navigation ; conformément aux obligations légales nous conservons ces informations dans des conditions de sécurité renforcées et selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées ; elles ne sont accessibles qu'à notre personnel et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées, plus précisément pour traiter vos commandes ou pour vous transmettre en retour l'information que vous avez pu nous demander à travers le remplissage de questionnaires ou l'envoi d’e-mail. Certaines informations demandées dans les bons de commande et les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque ; si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter votre demande.

Transmissions des données personnelles à des tiers :
Si vous en avez fait la demande, les informations recueillies à travers le site olisbos.net peuvent être transmises à des sociétés partenaires afin de vous faire bénéficier d'offres commerciales appropriées. Vous pouvez à tout moment, nous signifier, que vous ne souhaitez pas que les données vous concernant soient transmises à nos partenaires.

Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- Par e-mail : serviceclient@olisbos.net
- Par courrier : Soulstice Entertainment - Service Clients - 8 rue Monseigneur Lavarenne - 69005 Lyon, France.

Collectes des données personnelles :
Dès lors que vous passez une commande sur notre site vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande. Ces coordonnées sont également utilisées pour vous envoyer nos bulletins d'informations sur nos produits. Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations de la part de gilsa.fr, nous vous donnons toujours la possibilité par retour de mail de vous désabonner de cette liste de diffusion. Certaines informations demandées dans le bon de commande ont un caractère obligatoire, comme le nom, l'adresse et le numéro de téléphone du destinataire, votre nom et votre numéro de téléphone, et sont signalées par un astérisque ; si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter votre demande. Elles sont nécessaires à la bonne fin de chaque livraison.

Cookies :
Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie n'excède pas le temps de la session de votre navigateur. Les cookies disparaissent lorsque vous fermez la fenêtre de votre navigateur. Ils contiennent l'adresse d'origine c'est-à-dire l'adresse internet par laquelle vous êtes entrez sur notre site et les références de la page de notre site qui est liée à votre adresse d'origine. les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux Nous vous rappelons que vous disposez dans votre logiciel de navigation de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.


ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par Soulstice Entertainment sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Soulstice Entertainment. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Soulstice Entertainment est strictement interdite.


ARTICLE 10 - LITIGES

Le présent contrat est régi par le droit français et peut être modifié à tout moment sans préavis. La langue du présent contrat est la langue française. Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client serviceclient@olisbos.net et, à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du seul tribunal de commerce de Lyon. Toutefois, Soulstice Entertainment se réserve le droit d'assigner le Client devant le tribunal dans le ressort duquel se trouve son domicile ou son siège.


ARTICLE 11 - ENGAGEMENT DU CLIENT

° Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente Soulstice Entertainment pleinement et sans réserve.

° Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

° Les données enregistrées par Soulstice Entertainment constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Soulstice Entertainment et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.